Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2020, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er septembre 2027.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 8 novembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er septembre 2027 (abrogation programmée)
• Rédaction depuis le 1er septembre 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2026 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 juillet 2026 portant suppression de deux écoles internes de Centrale Lille Institut (en vigueur)