Article 3

Article en vigueur depuis le 2 août 2025.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 1 octobre 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 20 octobre 1990 au 10 août 1995 (modifiée)
• Rédaction du 10 août 1995 au 10 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 1995 - art. 3, v. init.
• Rédaction du 10 octobre 2024 au 2 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 septembre 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 2 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 mai 2025 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1990 fixant l'organisation des examens conduisant à la délivrance des diplômes de l'enseignement technique agricole (en vigueur)
• Arrêté du 26 mai 2025 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1990 modifié fixant l'organisation des examens conduisant à la délivrance des diplômes de l'enseignement technique agricole (en vigueur)