Article 2

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 6 novembre 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 13 décembre 2019 au 31 juillet 2020 (modifiée)
• Rédaction du 31 juillet 2020 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2020 - art. 11
• Rédaction du 29 juillet 2021 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 12
• Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juin 2025 - art. 14

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 29 juillet 2020 relatif aux évaluations communes à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
• Arrêté du 10 juin 2025 portant création de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique et modifiant l'épreuve d'ingénierie, innovation et développement durable de la série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable du baccalauréat technologique (en vigueur)