Article 2

Article en vigueur depuis le 22 février 2026.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 24 mars 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 22 avril 2017 au 15 décembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 15 décembre 2017 au 22 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2017 - art. 1
• Rédaction du 22 décembre 2019 au 19 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2019 - art. 3
• Rédaction du 19 mars 2023 au 26 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 février 2023 - art. 1
• Rédaction du 26 février 2025 au 22 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 février 2026 - art. 1

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 5 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission directe en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission directe en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme (en vigueur)
• Arrêté du 27 février 2023 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 18 février 2025 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme (en vigueur)
• Arrêté du 12 février 2026 modifiant l'arrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme (en vigueur)
• Arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 2 octobre 2020 portant modification de l'arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » (en vigueur)