Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

Carte de l'article 1 du Décret n° 97-1189 du 19 décembre 1997 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 1998 au 1er janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-1455 du 24 décembre 2019 - art. 2

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 3 novembre 1986 définissant le concours général des lycées (abrogé, modifié par 8 textes)
• Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié définissant le concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 26 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2012 relatif au concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié, définissant le concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 28 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié définissant le concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié définissant le concours général des lycées (en vigueur)
• Arrêté du 27 août 2025 relatif au concours général des lycées (en vigueur)