Article 11

Article abrogé, en vigueur du 2 février 2020 au 27 novembre 2021.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 21 janvier 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 2 février 2020 au 27 novembre 2021 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte sur titre du corps des officiers spécialisés de la marine (en vigueur)