Article Annexe I a

Article en vigueur depuis le 6 janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

Carte de l'article Annexe I a du Arrêté du 21 février 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 mars 2020 au 6 janvier 2023 (modifiée)
• Rédaction du 6 janvier 2023 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2022 - art.
• Rédaction depuis le 1er janvier 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2026 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 21 février 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique » (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 21 février 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique » (en vigueur)