Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 30 octobre 2026.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 16 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

• Rédaction du 25 mars 2020 au 3 décembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 3 décembre 2020 au 12 juin 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 novembre 2020 - art.
• Rédaction du 12 juin 2021 au 13 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mai 2021 - art.
• Rédaction du 13 décembre 2021 au 14 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2021 - art.
• Rédaction du 14 mai 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mai 2022 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2022 - art.
• Rédaction du 1er juillet 2023 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 juin 2023 - art. 21 (VD)
• Rédaction du 1er janvier 2024 au 30 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2023 - art.
• Rédaction du 30 décembre 2024 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2024 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 30 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2025 - art.
• Rédaction depuis le 30 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2026 - art.

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 24 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 31 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2021 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2022 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 14 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer (en vigueur)
• Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)
• Arrêté du 18 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (en vigueur)