Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 20 août 2026.

Carte de l'article ANNEXE III du Arrêté du 30 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 29 mars 2024 au 16 août 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mars 2024 - art.
• Rédaction du 16 août 2024 au 6 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2024 - art.
• Rédaction du 6 avril 2025 au 14 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mars 2025 - art.
• Rédaction du 14 avril 2025 au 25 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er avril 2025 - art.
• Rédaction du 25 avril 2025 au 22 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 avril 2025 - art.
• Rédaction du 22 août 2025 au 13 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 août 2025 - art.
• Rédaction du 13 février 2026 au 18 mars 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 2026 - art.
• Rédaction du 18 mars 2026 au 20 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mars 2026 - art. 1
• Rédaction depuis le 20 août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 août 2026 - art.

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 18 mars 2024 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (en vigueur)
• Arrêté du 9 août 2024 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (en vigueur)
• Arrêté du 31 mars 2025 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire (en vigueur)
• Arrêté du 17 avril 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire (en vigueur)
• Arrêté du 19 août 2025 modifiant l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2026 modifiant l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire (en vigueur)
• Arrêté du 5 mars 2026 modifiant l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2026 modifiant l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire (en vigueur)