Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 17 avril 2023 au 16 septembre 2023. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 30 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 17 avril 2023 au 16 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mars 2023 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 mars 2023 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (en vigueur)