Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 10 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er septembre 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
• Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
• Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
• Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'assistant de service social (abrogation programmée, modifié par 3 textes, abrogé)
• Arrêté du 9 août 2022 portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d'Etat d'assistant de service social, au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants, au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé et au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2020 portant définition de mesures transitoires pour l'entrée dans des formations conduisant à un diplôme du travail social au grade de licence et modifiant l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'assistant de service social, l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants, l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé et l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2023 portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d'Etat d'assistant de service social, au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants, au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé, au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 relatif au diplôme d'Etat d'assistant de service social (en vigueur)