Arrêté du 5 mai 2020 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 8 mai 2020.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 5 mai 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 8 mai 2020 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 11 février 2015 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires (abrogé)
- Arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires (en vigueur)