Article 2

Article en vigueur depuis le 4 octobre 2020.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 27 mai 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 mai 2020 au 4 octobre 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 4 octobre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 septembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2020 (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 16 février 2016 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)