Article Annexe

Article en vigueur depuis le 6 septembre 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 2 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (16)

• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er novembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 1er novembre 2020 au 19 février 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2020 - art.
• Rédaction du 19 février 2021 au 1er mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 février 2021 - art.
• Rédaction du 1er mai 2021 au 1er septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2021 - art.
• Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 janvier 2022 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er juin 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2022 - art.
• Rédaction du 1er juin 2022 au 1er octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2022 - art.
• Rédaction du 1er octobre 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 novembre 2022 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juin 2023 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2024 au 1er novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2024 - art.
• Rédaction du 1er novembre 2024 au 1er décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2024 - art. 2
• Rédaction du 1er décembre 2025 au 19 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 novembre 2025 - art.
• Rédaction du 19 décembre 2025 au 6 mars 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2025 - art. 1; Arrêté du 10 décembre 2025 - art. 2
• Rédaction du 6 mars 2026 au 19 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 février 2026 - art. 1; Arrêté du 27 février 2026 - art. 2; Arrêté du 27 février 2026 - art. 3
• Rédaction du 19 juillet 2026 au 6 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juillet 2026 - art.
• Rédaction depuis le 6 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 septembre 2026 - art. 1

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 6 novembre 2020 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 8 février 2021 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2021 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 27 janvier 2022 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 10 août 2022 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 18 novembre 2022 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2023 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 9 août 2024 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 10 décembre 2025 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 27 février 2026 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)
• Arrêté du 3 septembre 2026 modifiant l'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des postes difficiles au titre du décret n° 2013-1144 du 11 décembre 2013 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale (en vigueur)