Arrêté du 27 mars 2020 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 27 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 27 juin 2025 relatif à la formation professionnelle initiale des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)
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