Article 2

Article en vigueur depuis le 8 mars 2026.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 17 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 juillet 2020 au 8 mars 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 mars 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 février 2026 - art. 6

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 février 2026 créant une unité facultative « sensibilisation au secteur sportif » dans le diplôme du baccalauréat professionnel (en vigueur)