Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er août 2020 au 1er janvier 2021. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 24 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er août 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2020 - art. 2; Arrêté du 15 décembre 2020 - art. 3; Arrêté du 15 décembre 2020 - art. 4

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2020 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (en vigueur)