Article 26

Article en vigueur depuis le 6 septembre 2025.

Carte de l'article 26 du Arrêté du 31 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 26 août 2020 au 6 septembre 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)