Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 9 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (24)

• Rédaction du 28 août 2020 au 25 février 2021 (modifiée)
• Rédaction du 25 février 2021 au 20 juin 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 février 2021 - art. 1
• Rédaction du 20 juin 2021 au 5 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2021 - art. 1
• Rédaction du 5 septembre 2021 au 4 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 août 2021 - art. 1
• Rédaction du 4 février 2022 au 6 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 janvier 2022 - art. 1
• Rédaction du 6 juillet 2022 au 30 octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juin 2022 - art. 1
• Rédaction du 30 octobre 2022 au 7 avril 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 octobre 2022 - art. 1
• Rédaction du 7 avril 2023 au 2 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2023 - art. 1
• Rédaction du 2 septembre 2023 au 1er décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2023 - art. 1
• Rédaction du 1er décembre 2023 au 16 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 1
• Rédaction du 16 février 2024 au 5 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2024 - art. 1
• Rédaction du 5 avril 2024 au 22 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mars 2024 - art. 1
• Rédaction du 22 juin 2024 au 1er juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 mai 2024 - art. 1
• Rédaction du 1er juillet 2024 au 12 août 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 juin 2024 - art. 1
• Rédaction du 12 août 2024 au 19 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 août 2024 - art. 1
• Rédaction du 19 janvier 2025 au 31 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2024 - art. 1
• Rédaction du 31 mars 2025 au 9 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 février 2025 - art. 1
• Rédaction du 9 juin 2025 au 26 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mai 2025 - art. 1
• Rédaction du 26 septembre 2025 au 12 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 septembre 2025 - art. 1
• Rédaction du 12 décembre 2025 au 26 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2025 - art. 1
• Rédaction du 26 avril 2026 au 8 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 avril 2026 - art. 1
• Rédaction du 8 juin 2026 au 27 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mai 2026 - art. 1
• Rédaction du 27 septembre 2026 au 1er octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 septembre 2026 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2026 - art. 14

Arrêtés liés (25)

• Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 18 août 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 14 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 14 juin 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 12 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 20 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2026 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 21 mai 2026 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 10 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)