Arrêté du 25 septembre 2020 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 9 octobre 2020 au 7 septembre 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 25 septembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 2 septembre 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois » (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).