Article 1

Article abrogé, en vigueur du 9 octobre 2020 au 9 novembre 2022.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 25 septembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 9 octobre 2020 au 9 novembre 2022 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 3 novembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » (abrogé)
• Arrêté du 26 avril 2024 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » (abrogé)