Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 3 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 6 novembre 2020 au 29 juillet 2021 (modifiée)
• Rédaction du 29 juillet 2021 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 14
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2022 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er janvier 2027 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2026 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la délivrance d'une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2026 modifiant la délivrance d'une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal des baccalauréats général et technologique (entrée en vigueur différée)