Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 29 juillet 2021 au 1er janvier 2023. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 3 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 29 juillet 2021 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 14

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)