Article 14

Article abrogé, en vigueur du 18 septembre 2021 au 9 décembre 2021.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 16 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 21 novembre 2020 au 5 décembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 5 décembre 2020 au 18 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 18 septembre 2021 au 9 décembre 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 août 2021 - art. 4

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 1er décembre 2020 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2020 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 1er décembre 2021 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 août 2025 modifiant l'arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2024 modifiant diverses dispositions relatives aux concours de recrutement dans le corps des commissaires des armées (en vigueur)