Arrêté du 12 novembre 2020 · Article

Article 1er

Article abrogé, en vigueur du 21 novembre 2020 au 21 juin 2024.

Carte de l'article 1er du Arrêté du 12 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 18 juin 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes » (abrogé)
  • Arrêté du 3 mars 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes » (en vigueur)
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