Arrêté du 7 décembre 2020 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 11 décembre 2020 au 6 avril 2023.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 7 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gigondas » (abrogé)
  • Arrêté du 29 novembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gigondas » (abrogé)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).