Article 2

Article en vigueur depuis le 17 avril 2026.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 27 novembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 25 décembre 2020 au 23 mars 2022 (modifiée)
• Rédaction du 23 mars 2022 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mars 2022 - art. 3 (V)
• Rédaction du 1er septembre 2022 au 23 février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 avril 2022 - art. 4 (V)
• Rédaction du 23 février 2023 au 7 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 février 2023 - art. 3
• Rédaction du 7 avril 2024 au 9 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mars 2024 - art. 4
• Rédaction du 9 février 2025 au 27 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2025 - art. 5
• Rédaction du 27 juin 2025 au 24 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2025 - art. 4 (V)
• Rédaction du 24 août 2025 au 17 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2025 - art. 6 (V)
• Rédaction depuis le 17 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 mars 2026 - art. 3

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 3 mars 2022 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Négociation et digitalisation de la relation client » (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur)
• Arrêté du 3 juin 2025 fixant la liste des diplômes permettant d'accéder aux classes préparatoires destinées aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) ingénierie industrielle (en vigueur)
• Arrêté du 9 mars 2026 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » (en vigueur)