Arrêté du 17 février 2014 · Article

Article 20

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2021.

Carte de l'article 20 du Arrêté du 17 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 31 mars 2014 au 26 août 2016 (modifiée)
Rédaction du 26 août 2016 au 27 décembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2016 - art. 6
Rédaction du 27 décembre 2018 au 1er février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2018 - art. 3
Rédaction du 1er février 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2020 - art. 21
Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2020 - art. 11
Rédaction depuis le 1er juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 juin 2021 - art. 5

Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 24 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 15 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 28 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
Arrêté du 22 juin 2021 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)