Arrêté du 17 février 2014 · Article
Article 39
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2023.
Carte de l'article 39 du Arrêté du 17 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 31 mars 2014 au 11 mai 2017 (modifiée)
- Rédaction du 11 mai 2017 au 1er février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 avril 2017 - art. 4
- Rédaction du 1er février 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2020 - art. 36
- Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2020 - art. 18
- Rédaction depuis le 1er septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 août 2023 - art. 4
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 28 avril 2017 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 15 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 28 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)
- Arrêté du 7 août 2023 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche (en vigueur)