Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 27 février 2025.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 9 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 27 février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 février 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 février 2025 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2020 modifié portant création de la spécialité « maintenance des systèmes de production connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)