Arrêté du 11 janvier 2021 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 20 mars 2025.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 11 janvier 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 25 janvier 2021 au 1er avril 2021 (modifiée)
- Rédaction du 1er avril 2021 au 12 avril 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-261 du 10 mars 2021 - art. 5
- Rédaction du 12 avril 2021 au 4 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mars 2021 - art. 1
- Rédaction du 4 mars 2022 au 7 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 février 2022 - art. 2
- Rédaction du 7 juillet 2023 au 16 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2023 - art. 2
- Rédaction du 16 juin 2024 au 20 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juin 2024 - art. 2
- Rédaction depuis le 20 mars 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 mars 2025 - art. 2
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 31 mars 2021 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2021 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application du règlement UE/2018/858 (en vigueur)
- Arrêté du 18 février 2022 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2021 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application du règlement UE/2018/858 (en vigueur)
- Arrêté du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2021 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application du règlement UE/2018/858 (en vigueur)
- Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2021 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application du règlement UE/2018/858 (en vigueur)
- Arrêté du 10 mars 2025 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2021 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application du règlement UE/2018/858 (en vigueur)