Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 28 août 2021 au 25 octobre 2023. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 18 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 28 août 2021 au 25 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2021 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 7 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » (en vigueur)