Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2024.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 17 février 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 décembre 2022 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « viticulture-œnologie » (en vigueur)