Article Annexe

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2025.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 20 mai 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 21 mai 2021 au 31 juillet 2023 (modifiée)
• Rédaction du 31 juillet 2023 au 31 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2023 - art. 2
• Rédaction depuis le 31 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2025 - art.

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 24 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » (en vigueur)
• Arrêté du 24 décembre 2015 fixant la liste des métiers d'art, en application de l'article 20 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat (en vigueur)
• Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » et l'arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée (en vigueur)