Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 12 juin 2023.

Carte de l'article ANNEXE III du Arrêté du 10 juin 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 13 juin 2021 au 30 avril 2022 (modifiée)
• Rédaction du 30 avril 2022 au 12 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2022 - art. 3
• Rédaction depuis le 12 juin 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 juin 2023 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 avril 2022 relatif aux mesures transitoires pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant ou d'auxiliaire de puériculture et aux gestes et soins pouvant être réalisés par l'élève auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)