Article 11

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2023.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 10 juin 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 13 juin 2021 au 31 octobre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 31 octobre 2022 au 31 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 octobre 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 31 décembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 octobre 2022 portant diverses dispositions concernant la validation des acquis de l'expérience pour les diplômes d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et l'arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)