Article 1

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2025, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 8 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 19 juillet 2021 au 5 mars 2022 (modifiée)
• Rédaction du 5 mars 2022 au 13 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2022 - art. 1
• Rédaction du 13 mars 2023 au 8 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 février 2023 - art. 9
• Rédaction du 8 février 2025 au 31 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 janvier 2025 - art. 8
• Rédaction du 31 décembre 2025 au 31 décembre 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 13 février 2023 - art. 11 (V)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 20 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2021 créant l'unité professionnelle facultative « secteur sportif » pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « métiers de la logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 février 2026 créant une unité facultative « sensibilisation au secteur sportif » dans le diplôme du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 6 octobre 2025 modifiant l'annexe relative aux périodes de formation en milieu professionnel de certains arrêtés de création de spécialités de certificat de spécialisation, de certificat d'aptitude professionnelle et de baccalauréat professionnel (en vigueur)