Article ANNEXE 1

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.

Carte de l'article ANNEXE 1 du Arrêté du 8 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 juillet 2021 au 1er octobre 2026 (modifiée)
• Rédaction du 1er octobre 2026 au 31 décembre 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2026 - art. 14 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 février 2026 créant une unité facultative « sensibilisation au secteur sportif » dans le diplôme du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)