Article 1

Article en vigueur depuis le 20 juillet 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 23 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er août 2021 au 28 janvier 2022 (modifiée)
• Rédaction du 28 janvier 2022 au 8 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2022 - art. 3; Arrêté du 21 janvier 2022 - art. 4
• Rédaction du 8 décembre 2023 au 20 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2023 - art. 3
• Rédaction depuis le 20 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2026 - art. 4 (V)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 21 janvier 2022 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2023 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 juillet 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 mai 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)