Article ANNEXE I

Article en vigueur depuis le 5 juillet 2025.

Carte de l'article ANNEXE I du Arrêté du 5 août 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 7 août 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 3 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Ordonnance n°2021-702 du 2 juin 2021 - art. 12
• Rédaction du 3 juillet 2022 au 5 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2022 - art. 1
• Rédaction du 5 juillet 2024 au 14 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juin 2024 - art. 1
• Rédaction du 14 février 2025 au 5 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 5 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 29 juin 2022 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)
• Arrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2025 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)