Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 5 juillet 2025.

Carte de l'article ANNEXE II du Arrêté du 5 août 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 7 août 2021 au 3 juillet 2022 (modifiée)
• Rédaction du 3 juillet 2022 au 3 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2022 - art. 2
• Rédaction du 3 juillet 2023 au 5 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2023 - art. 1
• Rédaction du 5 juillet 2024 au 2 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juin 2024 - art. 2
• Rédaction du 2 octobre 2024 au 14 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2024 - art.
• Rédaction du 14 février 2025 au 5 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2025 - art. 2
• Rédaction depuis le 5 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2025 - art. 2

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 29 juin 2022 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)
• Arrêté du 27 juin 2023 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2025 modifiant l'arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire (en vigueur)