Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.

Carte de l'article ANNEXE III du Arrêté du 21 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er septembre 2021 au 1er décembre 2026 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 12 juin 2025 portant création de la mention « activités du rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)