Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er septembre 2027.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 15 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er septembre 2027 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 14 janvier 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 23 février 2026 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)