Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mars 2028.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 15 juillet 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er mars 2028 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 septembre 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « direction de la performance sportive » (en vigueur)