Article ANNEXE I

Article abrogé, en vigueur du 25 novembre 2021 au 14 août 2024.

Carte de l'article ANNEXE I du Arrêté du 18 août 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 août 2021 au 25 novembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 25 novembre 2021 au 14 août 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2021 - art.

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 1er octobre 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (abrogé)
• Arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 10 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 modifié relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé (en vigueur)