Article Annexe

Article en vigueur depuis le 26 septembre 2026.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 25 septembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 27 juillet 2026 au 26 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2026 - art. 1
• Rédaction depuis le 26 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 septembre 2026 - art. 1; Arrêté du 24 septembre 2026 - art. 2; Arrêté du 24 septembre 2026 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2021 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier des établissements publics de santé (en vigueur)
• Arrêté du 24 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2021 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier des établissements publics de santé (en vigueur)