Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 13 janvier 2024 au 27 décembre 2024.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 10 septembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 13 janvier 2024 au 27 décembre 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (en vigueur, modifié par 1 texte)