Arrêté du 23 novembre 1987 · Article
Article 120.2
Article en vigueur depuis le 25 décembre 2022.
Carte de l'article 120.2 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 7 avril 2012 au 4 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mars 2012 - art. 2
- Rédaction du 4 décembre 2014 au 14 février 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er décembre 2014 - art. 2
- Rédaction du 14 février 2016 au 7 janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 février 2016 - art. 2
- Rédaction du 7 janvier 2017 au 18 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2016 - art. 2
- Rédaction du 18 juillet 2018 au 25 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juin 2018 - art. 2
- Rédaction depuis le 25 décembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2022 - art.
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
- Arrêté du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (en vigueur)
- Arrêté du 10 février 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 170, 218, 351) (en vigueur)
- Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 213, 214, 221, 222, 226, 228, 236, 333, 401 et 431) (en vigueur)
- Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333) (en vigueur)
- Arrêté du 16 décembre 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 120, 140, 170 et 211) (en vigueur)