Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 130.15

Article en vigueur depuis le 25 août 2023.

Carte de l'article 130.15 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 28 février 1988 au 23 juin 2011 (modifiée)
Rédaction du 23 juin 2011 au 1er août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2011 - art. 4
Rédaction du 1er août 2011 au 7 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 juillet 2011 - art. 2
Rédaction du 7 avril 2012 au 12 juin 2013 (transféré) — issue de : Arrêté du 12 mars 2012 - art. (V)
Rédaction du 12 juin 2013 au 1er juillet 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juin 2013 - art. 3
Rédaction du 1er juillet 2014 au 30 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mai 2014 - art. 2
Rédaction du 30 décembre 2016 au 7 avril 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2016-1893 du 28 décembre 2016 - art. 3 (V)
Rédaction du 7 avril 2017 au 25 août 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 27 mars 2017 - art. 2
Rédaction depuis le 25 août 2023 (en vigueur)

Arrêté du 9 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 230 et modification des divisions 120, 130, 211, 219, 226 et 227 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 18 juillet 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification des divisions 130, 227 et 230 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110 et 130 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 6 juin 2013 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 210 « Jaugeage maritime » et modification des divisions 120, 130 et 140 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 14 mai 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (en vigueur)
Arrêté du 27 mars 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 130, 140, 210, 213, 221, 223, 341, 351) (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 130) (en vigueur)