Article 140.17

Article en vigueur depuis le 25 août 2023.

Carte de l'article 140.17 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 7 avril 2012 au 15 août 2015 (modifiée)
• Rédaction du 15 août 2015 au 1er juillet 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 4
• Rédaction du 1er juillet 2016 au 18 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juin 2016 - art. 3
• Rédaction du 18 juillet 2018 au 25 janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juin 2018 - art. 4
• Rédaction du 25 janvier 2020 au 25 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 janvier 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 25 août 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2023 - art. 9

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 150, 213, 221, 226, 228, 310, 333 et 422) (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 2007 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition aux risques dus au bruit des personnels employés à bord des navires (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 211, 215, 221, 226, 227 et 228) (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333) (en vigueur)
• Arrêté du 15 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 140 et 337) (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 140) (en vigueur)
• Arrêté du 13 août 2026 modifiant l'arrêté du 21 mars 2007 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition aux risques dus au bruit des personnels employés à bord des navires (en vigueur)